用于道路建设和维护的骨料供应

V

Messieurs les inspecteurs généraux des services techniques centraux.

Le Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

à Mesdames et Messieurs les destinataires

Je vous informe que le fascicule 23 du Cahier des charges applicables aux marchés de travaux de construction, de rénova-

tion et à l'entretien des chaussées », a été approuvé par arrêté du 31 août 2007 (NOR : ECEM0762360A).

Il se substitue à l'ancien fascicule approuvé par arrêté du 15 décembre 1997 (NOR : ECEA9702178A) relatif aux normes

européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE et de l'indication des caractéristiques essentielles des produits

de contrôle des granulats.

Je vous rappelle que le marquage CE a été institué par les articles 2 et 3 du titre II des dispositions transitoires des

ments du décret n° 92-647 du 8 juillet 1992 concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction, modifié par les décrets n° 95-1051 du 20 septembre 1995 (NOR : EQUE0301038A) et n° 2003-947 du 3 octobre 2003 (NOR : EQUX0300053D). L'avis NOR : EQUE00400560V publié au JO du 14 avril 2004 complète cet arrêté par l'indication du niveau d'attestation de conformité requis pour chaque produit. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. 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Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux normes françaises en vigueur et s'ils sont soumis à un contrôle de conformité. Les produits qui ne sont pas conformes aux normes françaises en vigueur et aux normes européennes harmonisées élaborées en vue du marquage CE ne peuvent être commercialisés que s'ils sont conformes aux

Révision de la présente publication

Le contenu technique des publications de la CEI est constamment revu par la Commission afin d'assurer qu'il reflète bien l'état actuel de la technique.

Les renseignements relatifs à ce travail de révision, à l'établissement des éditions révisées et aux mises à jour peuvent être obtenus auprès des Comités nationaux de la CEI et en consultant les documents ci-dessous :

• Bulletin de la CEI
• Annuaire de la CEI
• Catalogue des publications de la CEI

Publié annuellement

Terminologie

En ce qui concerne la terminologie générale, le lecteur se reportera à la Publication 50 de la CEI : Vocabulaire Electrotechnique International (VEI), qui est établie sous forme de chapitres séparés traitant chacun d'un sujet défini, l'Index général étant publié séparément. Des détails complets sur le VEI peuvent être obtenus sur demande.

Les termes et définitions figurant dans la présente publication ont été soit repris du VEI, soit spécifiquement approuvés aux fins de cette publication.

Symboles graphiques et littéraux

Pour les symboles graphiques, symboles littéraux et signes d'usage général approuvés par la CEI, le lecteur consultera :

• la Publication 27 de la CEI : Symboles littéraux à utiliser en électrotechnique ;
• la Publication 617 de la CEI : Symboles graphiques pour schémas.

Les symboles et signes contenus dans la présente publication ont été soit repris des Publications 27 ou 617 de la CEI, soit spécifiquement approuvés aux fins de cette publication.

Publications de la CEI établies par le même Comité d'Etudes

L'attention du lecteur est attirée sur la page 3 de la couverture, qui énumère les publications de la CEI préparées par le Comité d'Etudes qui a établi la présente publication.

Revision of this publication

The technical content of IEC publications is kept under constant review by the IEC, thus ensuring that the content reflects current technology.

Information on the work of revision, the issue of revised editions and amendment sheets may be obtained from IEC National Committees and from the following IEC sources :

• IEC Bulletin
• IEC Yearbook
• Catalogue of IEC Publications

Published yearly

Terminology

For general terminology, readers are referred to IEC Publication 50 : International Electrotechnical Vocabulary (IEV), which is issued in the form of separate chapters each dealing with a specific field, the General Index being published as a separate booklet. Full details of the IEV will be supplied on request.

The terms and definitions contained in the present publication have either been taken from the IEV or have been specifically approved for the purpose of this publication.

Graphical and letter symbols

For graphical symbols, and letter symbols and signs approved by the IEC for general use, readers are referred to :

• IEC Publication 27 : Letter symbols to be used in electrical technology ;
• IEC Publication 617 : Graphical symbols for diagrams.

The symbols and signs contained in the present publication have either been taken from IEC Publications 27 or 617, or have been specifically approved for the purpose of this publication.

IEC publications prepared by the same Technical Committee

The attention of readers is drawn to the inside of the back cover, which lists IEC publications issued by the Technical Committee which has prepared the present publication.

2

TABLE DES MATIERES

TABLE DES MATIÈRES

:current

Foreword

This document (EN 10216-3:2002) has been prepared by Technical Committee EC/TC 29, "Steel tubes and fittings for steel tubes", the secretariat of which is held by UNI.

This European Standard shall be given the status of a national standard, either by publication of an identical text or by endorsement, at the latest by November 2002, and conflicting national standards shall be withdrawn at the latest by November 2002.

This document has been prepared under a mandate given to CEN by the European Commission and the European Free Trade Association, and supports essential requirements of EU Directive(s).

For relationship with EU Directive(s), see informative annex ZA, which is an integral part of this document.

Other Parts of EN 10216 are:

Another European Standard series covering tubes for pressure purposes is:

According to the CEN/CENELEC Internal Regulations, the national standards organizations of the following countries are bound to implement this European Standard: Austria, Belgium, Czech Republic, Denmark, Finland, France, Germany, Greece, Iceland, Ireland, Italy, Luxembourg, Malta, Netherlands, Norway, Portugal, Spain, Sweden, Switzerland and the United Kingdom.

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ISO 657-1 : 1988 (E)

Table 1 — Dimensions and sectional properties of hot-rolled equal-leg angles (concluded)

NOTES

1. Member countries may choose, to be included in their national standards, the sizes which are required to meet their demand.
2. For the angles so chosen, only thicknesses which can be rolled in their mills to meet the demand of the users may be selected from the list of thicknesses corresponding to equal angles in table 1.
3. The sectional area has been calculated using the formula

   S = [l/2 A - l) + 0,214 6 (r_root² - 2r_toe²)] × 1/100

   where
   

   S is the sectional area, in square centimetres;
   

   l is the thickness, in millimetres;
   

   r_root is the root radius, in millimetres;
   

   r_toe is the toe radius, in millimetres;
   

   A is the leg length, in millimetres.

4. Mass is calculated on the basis of density of steel of 7,85 kg/dm³.

   4